Marque expirée - Marque en non vigueur

infusion à sucer
Roland Marie Chabanol
Nathalie Laurence Chantale Sommet

Numéro de dépôt :
3571763
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/04/2018
infusion à sucer de Roland Marie Chabanol

Présentation de la marque infusion à sucer

Déposée le 24 avril 2008 par Roland Marie Chabanol et Nathalie Laurence Chantale Sommet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « infusion à sucer »

Les déposants sont Roland Marie Chabanol domicilié(e) 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France et Nathalie Laurence Chantale Sommet domicilié(e) 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Marie Chabanol domicilié(e) 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque infusion à sucer est expirée depuis le 24 avril 2018.

Roland Marie Chabanol a également déposé les autres marques suivantes : le pollen à sucer , FISERIE , AROMAPASTILLE , ESSENSEL


Roland Marie Chabanol - 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France

Nathalie Laurence Chantale Sommet - 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France


Roland Marie Chabanol - 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.